L’assurance vie
Si vous investissez sur des unités de comptes
au sein d’un contrat en assurance vie, les frais
suivants peuvent également être facturés :
frais sur versement : ces frais sont généralement proportionnels au montant du versement, d’autres peuvent être dégressifs. Ils sont négociables ;
frais de gestion du contrat : ces frais,
qui dépassent parfois 1% par an, sont pré
levés chaque année (voir plus régulière
ment). Ils sont prélevés sur le nombre de
parts d’unités de comptes acquises ;
frais d’arbitrage : ces frais sont prélevés
sur le montant des sommes transférées
d’une unité de compte à l’autre. Ces frais  peuvent être forfaitaires ou proportionnels avec parfois un minimum ;
frais de retrait : plus rares et prélevés lors
de retraits partiels ou au terme du contrat.

Les PEA et comptes titres
1 Les frais de tenue de compte
Une commission de tenue de compte (com
mission de gestion) peut être prélevée au titre
du service de gestion administrative du
compte-titres ou du PEA.
2 Des droits de garde
Que vous logiez vos titres dans un PEA (plan
épargne en actions) ou dans un compte-titres
(compte détenant au moins un produit finan
cier), des droits de garde vous seront généra
lement facturés.
Les droits de garde prennent la forme d’une
commission proportionnelle à la taille du por
tefeuille de produits financiers (actions, place
ments collectifs) et/ou d’un forfait annuel, voir
semestriel par ligne.
Cette commission est parfois assortie d’un
montant minimal et/ou maximal de percep
tion par compte et/ou par ligne.
Ces frais correspondent à la conservation de
vos titres et aux opérations administratives
effectuées pour votre compte.
La plupart des établissements ne prélèvent
pas de droit de garde sur leurs placements
collectifs « maison ». Le montant des droits de
garde dépend des montants détenus, du
nombre de produits détenus mais aussi de
leur nature (actions cotées, actions non
cotées, actions cotées à l’étranger ou actions
cotées sur une place nationale, obligations,
fonds et Sicav…).

Lorsque vous investissez dans un placement
collectif (SICAV, fonds), votre intermédiaire
f
inancier (par exemple votre banque) peut
vous prélever des frais. Ces frais, variables
selon les placements collectifs, sont présentés
en pourcentage et en euros dans le document
d’informations clés pour l’investisseur (DIC).
Le détail est présenté dans le prospectus du
placement.

Les frais ponctuels prélevés avant
ou après l’investissement :
frais d’entrée et frais de sortie
Des frais d’entrée (ou commissions de
souscription), peuvent être prélevés à
l’achat. Ces frais diminuent le montant de votre investissement initial. Ils peuvent être
négociables.

es frais de sortie (ou commissions de
rachat), peuvent également être prélevés à
la revente. Ces frais diminuent la somme
perçue lors de la vente de vos parts. Ils
peuvent également être négociables.
Les frais d’entrée et de sortie sont générale
ment proportionnels au montant des sous
criptions ou des rachats. Ils peuvent plus
rarement être forfaitaires (montant fixe quel
que soit le nombre de parts ou d’actions
souscrites ou rachetées).
Enfin, certains établissements peuvent prévoir un barème dégressif ou progressif en fonction du nombre de parts ou d’actions
achetées, du montant des rachats, de la date
de rachat ou de souscription.

Les frais prélevés par le fonds
année après année (frais récurrents)
Les frais récurrents rémunèrent les services
des gérants et de la société de gestion.
Ils sont directement déduits du calcul de la
valeur liquidative, qui est publiée nette de
frais.
La commission de surperformance
Une commission de surperformance peut
également être prélevée. Elle permet de
rémunérer la société de gestion lorsque le
placement collectif a dépassé ses objectifs de
performance préalablement fixés.